FC Académie Jeunesse Molenbeek

REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR DU FC. Jeunesse Molenbeek Académie

1. DISPOSITIONS GENERALES
 
Article 1.1 – Champs d’application du règlement
Le présent règlement s’applique à tous les membres ou leurs représentants légaux, du FC.Jeunesse Molenbeek Académie, ci-dessous appelé « Club » et de son Ecole de Formation des Jeunes, ci-dessous appelé « Centre de Formation ». Ceux-ci sont réputés en avoir pris connaissance et en accepter intégralement le contenu.
Article 1.2 - Responsabilité
1.2.1  Sauf dérogation expresse écrite des conseils d’administration du Club ou de son Centre de Formation, aucun membre n’est compétent pour prendre des décisions, poser des actes engageant le club vis-à-vis de tiers, membres ou non-membres du club. Seuls les membres du conseil d’administration, dans les limites éventuellement prévues par les statuts des asbl représentant les deux entités, le Club et son Centre de Formation, sont habilités à prendre des décisions ou poser des actes les engageant vis-à-vis de tiers.
1.2.2. Par ailleurs, le Club décline toute responsabilité pour tous dommages causés à l’un de ses membres ou à un tiers, du fait de vol, harcèlement, d’actes de malveillance, d’actes de vandalisme, ou survenus suite au non-respect du présent règlement. Il décline également toute responsabilité pour tous dommages survenus du fait de la force majeure, d’incendie, de grèves et émeutes, d’inondations, … tels que généralement prévus par les compagnies d’assurances.
1.2.3. Les bénévoles ont pris connaissance de la loi du 3 juillet 2005 et, le cas échant, ont contresigné une note d’organisation fixant le contour de leur engagement et de leur couverture en matière de responsabilité. De manière générale, tout membre ou intervenant pour le club renonce à toute action envers le club pour la réparation d’un dommage qui ne serait pas couvert par les assurances souscrites par le club.
1.2.4. Les parents sont informés de l’heure du début et de la fin de l’entraînement. Le club est responsable de l’enfant mineur entre le début de l’entraînement (l’entrée au vestiaire et l’entraînement proprement dit) et la fin de l’entraînement (sortie du vestiaire). Le club n’organise pas la surveillance des enfants et les parents en retard pour reprendre leur enfant sont seuls responsables de tout dommage survenu  après leur sortie du vestiaire. Il en est de même au retour d’un match : les parents veillent à reprendre leur enfant dès le retour de l’équipe et le club n’assume aucune responsabilité de gardien dans le cas contraire. Les parents ont également connaissance de ce que certains transports se font en voiture. Ils acceptent le co-voiturage et en acceptent explicitement les risques éventuels, le club étant exonéré de toute responsabilité.
1.2.5. Au cas où un membre est victime d’un accident lors de sa présence normale au club, et que des soins urgents doivent lui être prodigués, les membres ou leurs représentants autorisent le club à prendre la ou les premières dispositions urgentes afin de porter secours à la victime tels que : faire appel à un membre du corps médical présent dans les installations (médecins, secouriste diplômé, etc.) lors de la survenance de l’accident, et/ou d’appeler le 112 (SAMU et véhicule médicalisé).
1.2.6. Tout membre s’interdit impérativement d’organiser de sa propre initiative tout match amical, entraînement, activité sportive ou activité quelconque pour une ou plusieurs équipes et l’entourage de celles-ci sans autorisation préalable du conseil d’administration du Club ou de son Centre de Formation, ce dernier étant exonéré de toute responsabilité en cas de non-respect de cette interdiction. Le membre s’engage également à respecter les directives qui lui seraient éventuellement données dans ce cadre par le conseil d’administration. En outre, en cas de non-respect de la présente disposition, le Club se réserve le droit d’exiger la réparation de tout dommages pour utilisation abusive de son nom, et décline d’office toute responsabilité pour quelque fait que ce soit qui se déroulerait dans le cadre d’une telle organisation et qui entraînerait directement ou indirectement un dommage de quelque nature que ce soit à un tiers.
Article 1.3 - Assurances
Les dommages corporels survenus à un membre en ordre de cotisation dans le cadre de la pratique du football sont couverts par le fond de solidarité de l’URBSFA à concurrence de la différence entre le plafond INAMI et l’indemnisation par la Mutuelle. Le club ne peut être tenu pour responsable de tels dommages, sauf s’il est démontré qu’ils résultent d’une faute grave de sa part.
Pour bénéficier de la couverture du fond de solidarité, la déclaration d’accident, disponible au secrétariat, doit être remise au club dûment remplie dans les 21 jours calendriers qui suivent la date de l’accident. Passé ce délais aucune couverture d’assurance ne peut être réclamée.
Il est vivement conseillé aux parents de soumettre leur enfant à des tests médicaux réguliers. En tout état de cause, tout joueur affilié au Club ou à son Centre de Formation doit obligatoirement remettre au début de chaque saison une attestation médicale de son médecin certifiant son aptitude à la pratique intensive du football. A défaut de remise de ce document dans les délais, le membre est réputé apte à la pratique d’activités physiques et supporte seul tout risque médical dont il pourrait être victime en cours de saison.
Article 1.4 - Règlement de l’URBSFA
Le Club est affilié à l’Union Royale Belge des Sociétés de Football Association (URBSFA) sous le n° Matricule…….. En conséquence, tout membre est tenu de respecter les règlements de l’URBSFA en vigueur.
Article 1.5 – Affiliation
En vertu de la réglementation de l’Union belge de football, tout nouveau joueur voulant s’affilier au Club devra impérativement remplir le formulaire ad hoc d'affiliation de l'URBSFA ou produire un transfert définitif ou temporaire et la preuve qu’il est libre de toute indemnité de formation à payer au club duquel il veut partir. Dans la négative il sera tenu de signer le cas échéant, une promesse de remboursement des indemnités de formation qui seraient dues par le club d'accueil aux clubs précédemment fréquentés par le joueur.
Article 1.6 – Désaffiliation et transfert
Le joueur désirant quitter le club en fin de saison a le droit de démissionner durant la période fixée par l’URBSFA (du 1er au 30 avril) ; passé cette période le transfert définitif pourra être accordé par le club si l’indemnité de formation est payée. Un transfert temporaire pourra également être accordé avec l’accord du conseil d’administration et du comité sportif du Centre de Formation aux conditions fixées par eux. Le joueur demandant son transfert devra également être en ordre de cotisation.
Le club peut être amené à limiter le nombre de joueurs affiliés, notamment en fonction du nombre d’équipes inscrites et des capacités des installations.
Le club est présumé ne jamais renoncer au coût de formation dont il pourrait être le bénéficiaire en application des réglementations internationales.

Article 1.7 – Cotisation
Le club fixe le prix de la cotisation. Le club se réserve le droit de fixer le prix en fonction de l’augmentation des coûts et des frais nécessaires à une bonne formation. Toute cotisation versée est considérée comme définitivement acquise au profit du club même si le membre n’a pas participé aux entraînements ou aux matchs durant totalité ou partie de la saison suite à une indisponibilité dépendante ou non de la volonté du joueur (accident, maladie, avis médical, …), de même que suite à une décision des parents de retirer leur enfant ou à un renvoi disciplinaire de la part du club. Il va de soi que si la livraison d'un équipement est prévu chaque membre en ordre de cotisation en sera doté (voir aussi article 3.6).
2. PRINCIPES DE BASE ET REGLES DE VIE
Article 2.1 – Principes
Le Club entend développer une image positive. Dans cette optique, chaque personne liée d’une manière ou d’une autre au Club le représente.
Par conséquent, toute personne visée par la présent règlement doit avoir à cœur de respecter - et s’y engage- les principes de fair-play et les règles de vie de l’association énoncées dans le présent règlement interne, et ce autant sur qu’en dehors des terrains de football. Il s’engage également à exclure de son comportement tout acte raciste ; à promouvoir les bonnes pratiques d’hygiène et à lutter contre toute pratique du dopage.
Chaque joueur est tenu de se conduire et de se soigner en tant que sportif, aussi bien sur le terrain qu’en dehors. Il doit, à tout moment, représenter le Club avec la plus grande dignité.
Le comportement à l’égard de tous doit être irréprochable. Propos déplacés ou grossiers, comportements blâmables ou violents – tant sur le terrain qu’en dehors – à l’égard de coéquipiers, adversaires, arbitres, presse, public, staff technique et officiel, … – sont inadmissibles et feront l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive du Club.
Tout membre rendu responsable d’un comportement induisant une sanction financière pour le Club se verra imputer les frais ainsi causés, et c’indépendamment de toute autre action disciplinaire ou juridique que le club pourrait entreprendre à son égard.
3. DROITS ET DEVOIRS DES MEMBRES
Article 3.1 - Le Conseil d’Administration
Nommé par les membres effectifs du Club ou de son Ecole de Formation , il est chargé de la gestion de celui-ci et habilité à prendre toutes les décisions et à poser tous les actes que requiert cette gestion administrative et financière en conformité avec les statuts.
Article 3.2 - Disposition relative à la tenue vestimentaire lors des matchs et  entraînements
Tous les membres ayant un rôle au niveau sportif – Directeur sportif, directeur administratif, coordinateur, entraîneurs, formateurs, délégués et joueurs - sont tenus de revêtir les équipements officiels du club.
Toute demande ou proposition de sponsoring pour l’acquisition d’une tenue sportive pour une ou plusieurs catégories et/ou l’ajout d’un sponsor doivent être soumis au conseil d’administration pour en contrôler préalablement la conformité avec les clauses des contrats conclus entre le Club et ses sponsors officiels.
Article 3.3 – La Direction Technique
L’Ecole de Formation du Club est géré pour la partie sportive par un directeur sportif et un ou plusieurs coordinateurs.
Ils participent à la mise au point de la politique sportive du club en concertation avec le conseil d’administration, ainsi qu’à sa mise en application.
Article 3.3.1. – Directeur Sportif/Consultant technique/ Coordinateurs
- développe la vision football du club en accord avec le Conseil d’Administration
- développe la méthodologie de travail
- met en application le plan sportif
- choisit les entraîneurs/formateurs
- Evalue l’application du plan sportif
- évalue le travail des entraîneurs et communique ses observations au comité (cfr fiche d’évaluation)
- tranche les éventuels conflits sportifs dont il est saisi par les coordinateurs
- fixe les noyaux avec les entraîneurs/formateurs
- procède à l’évaluation individuelle des joueurs avec l’entraîneur/formateurs
- décide avec les entraîneurs/formateurs du classement des joueurs
- veille au bon déroulement des entraînements et matchs
- reçoit les parents en première ligne (plaintes etc…)
- vérifie avec le secrétaire du Centre de Formation la situation administrative des joueurs
- tient les fiches d’évaluation remises par les entraîneurs/formateurs
- règle les problèmes disciplinaires en première instance
- développe les activités de stages et les tournois
Article 3.4 - Les entraîneurs/formateurs
Un entraîneur/formateur entre en fonction dès acceptation de sa candidature par le conseil d’administration auquel elle est proposée par le Directeur Sportif. Cette nomination ne devient effective qu’après affiliation de l’entraîneur au club et implique qu'il souscrit au ROI dont il reconnaît avoir reçu un exemplaire.
Par son affiliation, l’entraîneur/formateur accepte expressément de se conformer au projet sportif du Club et de respecter les directives qui lui seront données par le conseil d’administration, le directeur sportif ou son coordinateur. L'entraîneur/formateur signe un engagement en ce sens dont les principales caractéristiques sont reprises ci-après.
- la mission de l’entraîneur/formateur est de dispenser aux joueurs de l’équipe qui lui est confiée ses connaissances en matière de football, d’aider lesdits joueurs, individuellement et collectivement à progresser dans la pratique de ce sport, ce dans le respect des objectifs fixés par le projet sportif et des directives données par le Directeur Sportif et dont il accepte les injonctions.
- il doit faire preuve d’une attitude irréprochable et afficher un comportement exemplaire tant sur les terrains qu’en dehors de ceux-ci
- il doit être présent aux entraînements et aux matchs de son équipe aux heures fixées par les plannings du club ou les convocations qu’il remet aux joueurs,
- veiller, en collaboration avec son délégué, à assurer une présence continue dans le vestiaire afin d’y faire régner la discipline et l’ordre (notamment, douche fermée, lumière éteinte, objet encombrant dans les poubelles, matériel rangé, etc.)  
- collaborer de manière active avec le Directeur Sportif et le coordinateur dont il dépend, assister aux réunions périodiques auxquelles ces derniers le convoquent.
- l’entraîneur/formateur n’est en aucun responsable du transport de ses joueurs (voir article 1.2.).
- l’entraîneur/formateur est également le garant du respect par les joueurs de son équipe des dispositions reprises au présent règlement. Il est par conséquent habilité à prendre les mesures qu’il jugera les plus adaptées à cet objectif, en collaboration éventuelle avec le Directeur Sportif et/ou le coordinateur, et dans les limites fixées au présent règlement, en particulier au chapitre « Mesures disciplinaires » de celui-ci.
- En début de saison, l’entraîneur/formateur fait choix de maximum deux délégués qui l’assisteront durant toute la saison (voir article 5 du présent chapitre).
- De manière générale, l’entraîneur/formateur assume la responsabilité du matériel mis à sa disposition par le Club (liste non exhaustive) et du respect des installations par les joueurs dont il a la charge. En cas de restitution incomplète en fin de saison, comme en cas de dégradation anormale de tout ou partie du matériel mis à sa disposition, le conseil d’administration se réserve le droit d’en obtenir le remboursement auprès de l’entraîneur/formateur.
- L’entraîneur/formateur se doit d’être présent aux différentes manifestations événementielles (tournois, fêtes, kermesses, mérite sportif, etc.) qui sont organisées en cours de saison par le club. Le cas échéant, il se met à la disposition du club durant ces manifestations pour aider activement à leur bon déroulement.
- Afin de ne pas perturber le déroulement de la formation en cours, tout entraîneur/formateur qui souhaite quitter le club en cours de saison en fera impérativement l’annonce écrite au conseil d’administration un mois avant la cessation de ses activités.
Article 3.5 - Les délégués
Le délégué d’une équipe entre en fonction dès acceptation de sa candidature par le conseil d’administration auquel elle est proposée par l’entraîneur de cette équipe. Cette nomination ne devient effective qu’après affiliation du délégué au club et implique qu'il souscrit au ROI dont il reconnaît avoir reçu un exemplaire et dont quelques règles principales sont reprises ci-dessous.
o il assiste l’entraîneur dans l’organisation administrative et matérielle des activités de l’équipe.
o il rédige les convocations des joueurs désignés par l’entraîneur aux matchs de l’équipe,
o assure lors des matchs ou entraînements, en collaboration avec l’entraîneur, une surveillance  dans le vestiaire de son équipe pendant la présence des joueurs dans celui-ci,
o il veille au parfait respect des locaux mis à disposition de son équipe,
o il accueille l’équipe adverse lors des matchs à domicile et la guide vers le vestiaire qui lui est réservé,
o il remplit la feuille d’arbitre et la fait signer par le capitaine de l’équipe avant chaque match, lors des rencontres à domicile, il se charge de l’accueil de l’arbitre et le guide vers son vestiaire;
o il est son interlocuteur privilégié pour toute question administrative et/ou disciplinaire avant, pendant et après la rencontre,
o il rapporte après le match la feuille d’arbitre vérifiée, dûment complétée et signée par toutes les parties et la dépose dans la boite aux lettres du secrétariat du club,
o il traite le matériel et les installations du club en bon père de famille, adopte en toute circonstance un comportement exemplaire.
Dans la mesure où, lors des matchs, il est, selon les règlements URBSFA, le seul représentant officiel de son équipe vis-à-vis de l’URBSFA, il se rendra à toute convocation qui lui sera éventuellement faite par cette dernière relativement à des faits s'étant déroulés dans le cadre de rencontres organisées sous son égide. En cas d’impossibilité majeure, il en avertira dans les délais les plus brefs le directeur administratif.
Article 3.6 - Les joueurs
Pour pouvoir participer aux matchs d’une équipe du club, tout joueur doit être valablement affilié au club. Il doit en outre, sauf dérogation expresse du conseil d’administration, être en règle de cotisation pour le 1er septembre de la saison en cours pour pouvoir participer aux entraînements et aux rencontres.
Le joueur affilié au club s’engage par son affiliation à en respecter le présent règlement d'ordre intérieur, les règlements de l’URBSFA et la Charte de l’Esprit Sportif du club.
Il s’engage, en outre, à :
 respecter les directives que lui donne son entraîneur, tant sportives que disciplinaires ou d’organisation,
 respecter scrupuleusement le matériel et les installations du club,
 faire preuve de respect vis-à-vis de son entraîneur et de son délégué, vis-à-vis des autres membres du club, vis-à-vis du public (parents, amis, supporters, etc.), vis-à-vis des membres d’équipes adverses ainsi que vis-à-vis du corps arbitral,
 être en possession de sa carte d’identité, tout joueur n'étant pas en possession de sa carte d'identité ne sera en aucun cas aligné pour le match,
 répondre favorablement à toute convocation du club demandant son concours dans le cadre des événements organisés par celui-ci,
 à se présenter à toute convocation émanant d’un Comité de Discipline de l’URBSFA si le club le lui demande.
 se soumettre à un examen médical approfondi avant chaque saison afin de vérifier si son état physique l’autorise à la pratique régulière du sport. Une attestation médicale doit être remise au secrétariat du club (voir article 1.3 Assurances)
 les installations doivent être laissées en bon état de propreté. Les chaussures doivent être lavées en dehors des vestiaires, dans les endroits prévus à cet effet.
 la mise en place ou le retrait de matériel avant, pendant ou après l’entraînement se fait sur instructions de l’entraîneur. Il en va de même pour la recherche d’un ou plusieurs ballons à l’issue de l’entraînement.
 Le jour du match, les joueurs convoqués se présentent au rendez-vous fixé à l’heure indiquée. Dans le cas où aucun transport n’est assuré par le club, il doit s’assurer que ses parents ou représentants peuvent le véhiculer jusqu’au terrain du club visité.
Pour les matchs, le joueur doit disposer des équipements suivants :
 une paire de chaussures à crampons (à partir de la catégorie U12)
 une paire de chaussures « multistets »
 une paire de protège-tibias,
 un maillot officiel du club,
 un short officiel du club de couleur vert,
 une paire de bas officiels de couleur vert, un training, une veste et un coupe-vent (K-way).
Lorsque des équipements sont fournis par le club, leur port est obligatoire. Chaque joueur veillera avec minutie aux équipements mis à sa disposition et est responsable de leur entretien. Sauf avis contraire, les équipements restent la propriété du club. Tout équipement non restitué sera porté en compte au(x) joueur(s) concerné(s) à l’issue de l’activité. Le port de bagues, chaînes, montres, boucles d’oreilles, piercings… est interdit pendant les entraînements et les matchs.
Le dopage est strictement interdit. Tout joueur qui ne respecte pas cette règle en supportera seul les conséquences.
Article 3.7 – Test
Aucun test, à domicile comme à l’extérieur, ne pourra se faire sans l’accord écrit du conseil d’administration. Le club décline toute responsabilité en cas d’accident ou d’incident lors d’un test non autorisé. Le club se réserve le droit de prendre des sanctions à l’égard des membres, joueurs et responsables qui ne respecteraient pas ces dispositions.
4. RECOMMANDATIONS AUX PARENTS OU REPRESENTANT DES JOUEURS
Article 4.1 - Gestion administrative
Les parents doivent immédiatement remettre à l’entraîneur le document d’affiliation de leur enfant lorsque l’URBSFA le leur a renvoyé. Ils doivent effectuer le paiement de la cotisation dans les délais impartis. A défaut, et sauf dérogation, le joueur ne reçoit pas son package d’équipements et n’est pas aligné.
Article 4.2 - Accompagnement de nos équipes
Dans le cadre des objectifs de formation de nos jeunes, il est instamment demandé aux parents de :
 se comporter de manière exemplaire tant envers les joueurs, entraîneurs et délégués de l’équipe dont fait partie leur enfant, que vis-à-vis des adversaires et des arbitres, ainsi que d’une manière générale vis-à-vis des membres du club, ce qui contribue de manière importante à la bonne image du club,
 accompagner leur enfant, dans la mesure du possible, lors des entraînements et des matchs auxquels il participe, collaborer autant que possible avec l’entraîneur et le délégué de leur enfant à l’organisation des déplacements de l’équipe,
 s’abstenir d’intervenir en quoi que ce soit dans les décisions sportives prise par l’entraîneur (composition de l’équipe, remplacement d’un joueur en match, etc.). Le cas échéant, ils peuvent faire état de leurs remarques auprès du Directeur Sportif ou du coordinateur.
 participer à l’organisation des manifestations du club (tournois, bals, kermesses et autres festivités) dans la mesure où celles-ci servent à dégager des moyens financiers destinés à l’amélioration de la formation (matériel, équipements, etc. ...) ou à la distribution de cadeaux
 (Fêtes, stages, tournois, soirées, etc.…)
Article 4.3 - Obligations des parents
Il est rappelé aux parents que :
 il est interdit de pénétrer dans les vestiaires avant, pendant ou après un match ou entraînement, sauf autorisation spéciale de l’entraîneur,
 il est interdit de pénétrer sur un terrain ou dans la zone neutre d’un terrain pendant qu’un match s’y déroule. La zone neutre est définie comme étant la zone comprise entre les barrières autour du terrain et les lignes délimitant la surface de jeu. Cette disposition étant fixée par les règlements de l’URBSFA, elle ne permet aucune exception,
 lorsque aucun transport n’est prévu par le club pour un match en déplacement, les parents sont tenus d’assurer le transport de leur(s) fils jusqu’au club visité tant à l’aller qu’au retour. Faute de transport en suffisance permettant au groupe de se rendre chez le club visité, un forfait sera infligé au groupe avec comme conséquence que les joueurs des parents absents ne seront pas convoqués pour les 2 matchs suivants.
Article 4.4 - Résolution des problèmes extra-sportifs
Il est rappelé aux parents que tout problème extra sportif non disciplinaire peut être valablement soumis à un membre du conseil d’administration.
5. MESURES DISCIPLINAIRES
Article 5.1 - Objectifs visés par toute mesure disciplinaire
D’une manière générale, toute vie associative nécessite des règles et le respect de celles-ci. Le présent règlement est destiné à les fixer, non sous la contrainte mais dans le cadre d’une discipline de vie librement consentie par chacun des membres et sympathisants du FC. Jeunesse Molenbeek Académie. Leur respect seul peut être garant de l’harmonie nécessaire à la bonne évolution du club en général et de chacun de ses membres en particulier.
Article 5.2 – Fair-play, lutte contre le racisme et les comportements violents.
Tout membre ou son représentant qui adopte une conduite menaçante, violente et/ou tient des propos racistes ou insultant envers quiconque (enfants, parents, entraîneurs, délégués, etc.) ou qui dénigre le club et/ou le projet qu’il développe, tant dans les installations du club qu’en  déplacement, peut être convoqué devant le Comité et encourir une sanction.
Article 5.3 - Comportement sur le terrain - sanction de l’entraîneur
Si, en cours d’entraînement ou de match, un joueur affiche un comportement tel qu’il perturbe le bon déroulement de l’activité, son entraîneur peut l’exclure du terrain et l’envoyer sur le banc. Dans ce cas, le joueur concerné doit immédiatement quitter la surface de jeu et se rendre sur le banc où il attendra la fin de l’activité. Il ne pourra plus remonter sur le terrain avant l’activité suivante (entraînement ou match). L’entraîneur indiquera cette exclusion au Directeur Sportif ou au coordinateur. En fonction de la gravité des faits et/ou de leur caractère répétitif, il revient au Directeur Sportif et au Conseil d’Administration d’envisager d’autres mesures disciplinaires à son égard, comme précisé aux dispositions qui suivent.
Article 5.4 – Cartes jaunes
Aucune autre sanction ne peut être prise à l’égard d’un joueur qui reçoit une carte jaune en cours de match, sauf celles éventuellement prévues par les règlements de l’URBSFA. Toutefois, si cette carte jaune est conséquente à un comportement exagérément agressif ou antisportif vis-à-vis d’un partenaire, d’un adversaire, de l’arbitre ou du public, l’entraîneur fera rapport des faits au Coordinateur  qui devra évaluer si d’autres mesures doivent être prises ou non à l’égard du joueur concerné et, dans l’affirmative, en réfèrera au directeur administratif.
L’amende infligée par l’URBSFA pourra être mise à charge du joueur ; en cas de non-paiement par ce dernier, le club se réserve le droit de ne plus l’aligner.
Article 5.5 - Cartes rouges
Une carte rouge reçue pour présentation de deux cartes jaunes au cours de la même rencontre n’entraîne pas d’autre mesure que celles prévues par les règlements de l’URBSFA. Dans le cas d’une carte rouge reçue pour comportement antisportif ou exagérément agressif vis-à-vis d’un partenaire, d’un adversaire, de l’arbitre ou du public, il appartiendra au Directeur Sportif - sur base du rapport que lui fera l’entraîneur - d’envisager d’autres mesures à l’encontre du joueur fautif, après concertation avec le conseil d’administrations. L’amende infligée par l’URBSFA pourra être mise à charge du joueur ; en cas de non-paiement par ce dernier, le club se réserve le droit de ne plus l’aligner.
Article 5.6 - Mesures disciplinaires portée devant le conseil d’administration
Toute mesure d’exclusion dont la durée est supérieure à la durée restante de l’activité en cours (entraînement ou match) ne peut être prise que par la Direction technique.
Toutefois, si la sanction envisagée porte sur une exclusion des terrains d’une durée supérieure à 6 jours consécutifs, ou pour tout autre fait, sportif ou non, d’une certaine gravité, le cas sera soumis au conseil d’administration qui, après instruction de l’affaire, statuera conformément à l’article 5.8 du présent chapitre. Il en va de même pour un membre autre qu’un joueur.
Article 5.7 - Retards et absences non justifiées aux entraînements et aux matchs
Un membre qui se présente en retard à l’entraînement ou à un match peut se voir refuser par l’entraîneur ou le Directeur Sportif ou le coordinateur  le droit de participer à l’activité en cours si la justification de ce retard est jugée insuffisante par celui-ci. Même en cas de justification suffisante, le droit de participer à l’activité en cours peut-être refusé si la durée restante de l’activité en cours est inférieure à la moitié de sa durée totale. En cas d’absences ou retards répétés et insuffisamment justifiés d’un membre, l’entraîneur devra présenter le cas au Directeur Sportif qui appréciera si d’autres mesures disciplinaires doivent être prises ou non en concertation avec le coordinateur.
Article 5.8 – Comité en matière disciplinaire - Procédure
Dans le cas visé à l’article 5.6., le conseil d’administration du Club pourra :
 trancher lui-même le cas
 constituer par délégation un Comité ad hoc
 renvoyer le cas devant le directeur sportif ou le coordinateur pour décision.
Le comité doit être composé au minimum de 3 membres.
Dans l’hypothèse où le conseil d’administration ou le Comité ad hoc est saisit du cas, il appliquera la procédure suivante :
 convoquer et entendre les moyens de la ou des personnes concernées, le cas échéant, accompagné(es) de leur parents ou représentant légal ;
 si besoin, entendre le Directeur Sportif, le coordinateur, l’entraîneur, ou toute autre personne ou témoin pouvant apporter des informations utiles à l’instruction de l’affaire,
 entendre le(s) plaignant(s) éventuel(s),
 après délibération, prononcer une décision motivée,
 faire connaître la décision à l’(aux) intéressé(s)
Le Comité du club est habilité à prendre toute décision disciplinaire, en ce compris une proposition  d’exclusion définitive du club, qui sera traitée selon les statuts.
Sauf disposition spéciale prise par le conseil d’administration du club, toute décision prend effet au moment où elle est signifiée au(x) membre(s) intéressé(s).
Article 5.9 - Appel d’une mesure disciplinaire
 Le membre qui fait l’objet d’une sanction disciplinaire prise en vertu de l’article 5.8 peut faire appel de celle-ci auprès du conseil d’administration du club dans les 48 heures qui suivent la prise de connaissance de la décision (y compris s’il s’agit d’un jour férié). L’appel doit être motivé sous peine d’irrecevabilité. Le conseil d’administration désigne un Comité d’Appel dont les membres ne peuvent avoir siégé en première instance. Il examine le cas ab initio et peut décider de maintenir ou de modifier la sanction.
Article 5.10 - Non-paiement de la cotisation
Le Comité a le droit de fixer la date limite de paiement de la cotisation au 31 août de chaque saison.
Les joueurs qui ne seraient pas en ordre de cotisation :
- Ne pourront plus participer aux entraînements, ni être alignés en matchs de championnat.
- Ne recevront pas le package équipement.
- Ne seront pas couverts par l'assurance du club.
En cas de non-paiement de la cotisation due par un membre, le Comité peut exclure celui-ci des activités du club tant que cette cotisation n’est pas réglée.

6. NOUVELLES DISPOSITIONS
Les éventuelles modifications ou nouvelles règles futures seront affichées aux valves installées aux valves du Centre Sportif. Sauf disposition contraire, elles seront d’application immédiate. En cas de modification ou nouvelle règle, le règlement complet sera réédité au début de la saison suivante.
Ce règlement est d’application, chaque joueur, ses parents et représentants, entraîneur, délégué, membre du club reconnaît l’avoir lu et l’avoir accepté au plus tard au moment de son affiliation

2. Charte des Parents
C’est aux entraîneurs qu’il appartient de former sportivement nos jeunes, tant physiquement que mentalement. A vous Parents de les éduquer et nous aider dans notre mission en respectant les quelques points ci-dessous:
1. Soyez positifs, éviter de trop crier ou hurler, de critiquer tout et n’importe qui du bord du terrain.
2. Soyez tolérants et continuez à encourager les jeunes joueurs surtout dans les moments difficiles. Les jeunes sont là avant tout pour s’amuser et pour apprendre !
3. Ne donnez pas de consignes ou de directives contraires à celles données par le formateur.
4. Considérez-vous comme partie intégrante de l'équipe avec le formateur. Soyez tous derrière le groupe et l'équipe.
5. Evitez d'installer un conflit dans l'esprit de votre enfant entre ses parents et l'entraîneur. Si un problème surgit essayez de le résoudre. Si des incidents persistent, le staff sportif décidera de la sanction qui devra être prise à l'encontre du joueur. Selon le degré de gravité des incidents, le Comité sera averti et le joueur convoqué pour comparution en se référant au ROI (règlement d’Ordre Intérieur) dont vous êtes réputé avoir pris connaissance.
6. Après un match, parlez à votre enfant: parlez-lui d’amusement, d’apprentissage par ses expériences, d’amélioration, de progression, surtout ne vous attardez pas sur le résultat ou le classement. DEDRAMATISER si votre enfant a mal joué ou si le match est perdu. On apprend toujours de ses erreurs.
7. Ayez un comportement exemplaire pour tous les enfants mais aussi comme représentant du club vis-à-vis des adversaires (public y compris).
8. Ne jamais oublier que le football est avant tout un jeu et que le PLAISIR doit être partagé par nous tous : entraîneurs, parents et enfants.
9. Acceptez la concurrence sans oublier que celle-ci est source de motivation et de progression.
10. Restez positif en cas de permutation de l'enfant d'un groupe vers un autre que ce soit en raison d’une méforme passagère, retour de blessure, raison(s) sportive(s) ou disciplinaire(s).
Règle générale : tout joueur qui ne donne pas satisfaction à son formateur lors des entraînements en fonction de critères tels que : présences aux entraînements, comportement et/ou langage sur et hors du terrain, prestations, est tenu de se plier au(x) choix du staff sportif des jeunes composé du coordinateur général et des entraîneurs, quant à son affectation dans une équipe. Il ne sera toléré aucune ingérence des parents dans les choix du staff sportif.
11. Encouragez l'enfant à donner le meilleur de lui-même quelle que soit l'équipe avec laquelle il jouera le week-end.
12. FAIR PLAY et RESPECT de l’autre sont essentiels dans ce beau sport d’équipe qu’est le football.
3. Charte du Joueur
Je m’engage lors des matchs, à respecter mes adversaires et leur entraîneur. Avec eux, les confrontations sportives sont possibles. Ils aiment le football autant que moi et ont envie de continuer à le pratiquer. Nous les saluons et remercions après un match.
Je m’engage à respecter les décisions de l’arbitre et à m’adresser à mon capitaine d’équipe si une décision me semble injuste. Le seul interlocuteur de l’arbitre est mon capitaine d’équipe.
Je m’engage à lire au moins une fois le règlement régissant le jeu de football. La connaissance de ce règlement me permettra de mieux respecter et comprendre les décisions de l’arbitre mais aussi de mieux maîtriser les éléments d’un match de football.
 Je m’engage à respecter et faire confiance à mes entraîneurs et éducateurs et accepter leurs choix d’entraînement: techniques, physiques et tactiques et la composition des équipes et des joueurs du banc des remplaçants.
Je m’engage à respecter toutes les personnes, bénévoles ou professionnelles, qui me permettent de jouer au football: dirigeants de club, entraîneurs, arbitres, parents, … C’est grâce à eux, que je joue au football de façon organisée.
Je m’engage pendant les matchs, à me concentrer sur le jeu et l’intérêt de l’équipe sans me laisser influencer par les spectateurs quels qu’ils soient, parents, supporters, spectateurs. Les seuls conseils à écouter sont ceux de mon entraîneur. J’écoute le point de vue des personnes extérieures lors du bilan après le match de football.
Je m’engage à progresser techniquement dans la maîtrise individuelle du ballon et son utilisation collective dans l’intérêt des schémas tactiques de l’équipe. C’est le développement de ces qualités qui me permettra de faire la différence pour mon équipe dans les moments importants d’un match.
Je m’engage à me préparer physiquement pour une pratique performante du football et me protéger des blessures.
 Je m’engage à déterminer et comprendre avec mes entraîneurs, mon attitude face à la compétition, jeu / enjeux, victoire / défaite, bon match / mauvais match, résultat / classement. Ceci dans le but de donner le meilleur de moi sur chaque match.
 Je m’engage à prendre conscience de mon projet sportif avec mes entraîneurs, parents et dirigeants.
Je m’engage à lire le règlement du club, à le comprendre et à l’appliquer.


 


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